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Arrêté du 19 février 2016 portant inscription des implants cochléaires et des implants du tronc cérébral

pour en savoir plus, Haute autorité de Santé HAS : Avis de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) Mi1200 SYNCHRONY et Mi1200 SYNCHRONY PIN, implants cochléaires et SONNET, SONNET EAS, processeurs de son.


JO n° 54 du 4 mars 2016

Ministère des affaires sociales et de la santé
Arrêté du 19 février 2016 portant inscription des implants cochléaires SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN, des implants du tronc cérébral SYNCHRONY ABI et SYNCHRONY PIN ABI et des processeurs SONNET et SONNET EAS de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : AFSS1605264A

Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L.165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu les avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Art. 1er.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant cochléaire comme suit :

CODENOMENCLATURE
3401188Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY.

Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).

SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.

Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.

Références prises en charge de l’implant avec son porte électrode
SYNCHRONY + Standard – 09395 référence : 31084

SYNCHRONY + Medium – 09398 référence : 31087

SYNCHRONY + FLEX20 – 07880 référence : 31113

SYNCHRONY + FLEX24 – 09400 référence : 31089

SYNCHRONY + FLEX28 – 09404 référence : 31093

SYNCHRONY + FLEXsoft – 09402 référence : 31091

SYNCHRONY + Compressed – 09408 référence : 31097

SYNCHRONY +FORM19 – 30892 référence : 31098

SYNCHRONY +FORM24 – 30894 référence : 31100

Indication supplémentaire
L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

3434609Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN.

Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).

SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.

Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.

Références prises en charge de l’implant avec son porte électrode
SYNCHRONY PIN + Standard – 09396 référence : 31085

SYNCHRONY PIN + Medium – 09399 référence : 31088

SYNCHRONY PIN + FLEX20 – 07882 référence : 31114

SYNCHRONY PIN + FLEX24 – 09401 référence : 31090

SYNCHRONY PIN + FLEX28 – 09405 référence : 31094

SYNCHRONY PIN+ FLEXsoft – 09403 référence : 31092

SYNCHRONY PIN + Compressed – 09397 référence : 31086

SYNCHRONY PIN + FORM19 – 30893 référence : 31099

SYNCHRONY PIN + FORM24 – 30895 référence : 31101

Indication supplémentaire
L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

Art. 2.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant du tronc cérébral comme suit :

CODENOMENCLATURE
3437909Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY ABI – 09406.

Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.

SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.

Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

Référence prise en charge : 31095
3494965Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI – 09407.

Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.

SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.

Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.

Référence prise en charge : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Art. 3.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouveau processeur pour implant cochléaire ou du tronc cérébral comme suit :

CODENOMENCLATURE
3404608Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Vibrant MED-EL, SONNET.

Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.

Références prises en charge
Processeur SONNET kit patient : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354.

Processeur SONNET EAS kit patient : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2021

Art. 4.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Art. 5.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 février 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

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