Le transhumanisme est une approche interdisciplinaire qui nous amène à comprendre et à évaluer les avenues qui nous permettrons de surmonter nos limites biologiques par les progrès technologiques.
Arrêté du 19 février 2016 portant inscription des implants cochléaires SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN, des implants du tronc cérébral SYNCHRONY ABI et SYNCHRONY PIN ABI et des processeurs SONNET et SONNET EAS de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : AFSS1605264A
Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L.165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu les avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,
Arrêtent :
Art. 1er.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant cochléaire comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3401188
Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY.
Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
Références prises en charge de l’implant avec son porte électrode
SYNCHRONY + Standard – 09395 référence : 31084
SYNCHRONY + Medium – 09398 référence : 31087
SYNCHRONY + FLEX20 – 07880 référence : 31113
SYNCHRONY + FLEX24 – 09400 référence : 31089
SYNCHRONY + FLEX28 – 09404 référence : 31093
SYNCHRONY + FLEXsoft – 09402 référence : 31091
SYNCHRONY + Compressed – 09408 référence : 31097
SYNCHRONY +FORM19 – 30892 référence : 31098
SYNCHRONY +FORM24 – 30894 référence : 31100
Indication supplémentaire
L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
3434609
Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN.
Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
Références prises en charge de l’implant avec son porte électrode
SYNCHRONY PIN + Standard – 09396 référence : 31085
L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Art. 2.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant du tronc cérébral comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3437909
Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY ABI – 09406.
Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Référence prise en charge : 31095
3494965
Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI – 09407.
Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Référence prise en charge : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Art. 3.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouveau processeur pour implant cochléaire ou du tronc cérébral comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3404608
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Vibrant MED-EL, SONNET.
Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Art. 5.
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 février 2016.
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Choma
Le sous-directeur du financement du système de soins,
T. Wanecq
Le ministre des finances et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur du financement du système de soins,
